Impressum et mentions légales
Éditeur
Syndicat des Eaux du Val Terbi - SEVT
En Chaudron 14
CH-2826 Corban
Communes membres
Montsevelier, Mervelier, Corban, Courchapoix, Vicques
Responsabilité
Le SEVT s'efforce de maintenir les informations présentées sur cette application à jour et exactes. Toutefois, aucune garantie n'est donnée quant à l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations publiées. Le SEVT décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de cette application.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de cette application (textes, images, logos) est la propriété du SEVT ou de ses partenaires. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.
Droit applicable
Le droit suisse est applicable. Le for juridique est le canton du Jura.
© 2026 SEVT - Syndicat des Eaux du Val Terbi. Tous droits réservés.